Commission de Discipline : Communiqué
mercredi 18 février 2009
mercredi 18 février 2009
Dans le cadre du cas disciplinaire concernant le club des Rascasses de Marseille et relatif à une réserve technique déposée sur la qualification d’une joueuse, la Commission de Discipline a pris la décision suivante, suite à l’appel formulé par le club de Marseille.
Le club de Marseille ayant fait appel pour vice de procédure de la décision du 12/01/2009 rendue par la CODIS,
Le club de Marseille ayant fourni par la suite des explications, démontré sa bonne volonté pour régulariser la situation, et respecté le règlement à l’occasion du 2e tour, en acceptant sans autre contestation de retirer cette joueuse de son effectif,
La CODIS a décidé d’annuler le point retiré au classement général ainsi que le point avec sursis.
La Commission de Discipline